Conditions générales de vente des cours d'art des artistes costellois, 

Article 1, accès aux cours :

L'accès aux cours est réservé aux membres des artistes costellois à jour de cotisation (25€/an ). Toutefois une invitation gratuite peut être accordée par un dirigeant à un non membre pour lui permettre un ou des essais dans le ou les cours de son choix.

Article 2, tarifs et formules:

Des carte prépayées, formules de 5 ou 10 cours, sont proposées. Chaque case représente un cours de 2 heures. Voir la rubrique tarifs du site internet.

Les cartes pré-payées peuvent être acquises auprès d'un dirigeant des artistes costellois, notamment lors lors de la permanence du jeudi matin ou sur demande.

Article 3, utilisation des cartes pré-payées :

Chaque séance est définitivement payée par l'annulation d'une case de 2h valide de la carte pré-payée de son titulaire. Une croix doit être apposée par le responsable du cours sur une case valide avant le commencement de la séance. L'annulation en croix de la case de 2h doit être faite à l'aide d'un moyen indélébile fiable, stylo, marqueur...

Les cases non annulées, présentes sur les cartes, sont valables pendant toute la saison en cours et peuvent être utilisées indifféremment dans tous les cours proposés.

Les cartes ne peuvent être remboursées que pour des motifs impérieux tels qu'un déménagement de l'adhérent ou en cas de supression des cours du fait de l'association.

La prolongation de validité peut-être accordée sur demande pour la saison suivante en cas de cases non utilisées pendant la saison en cours.

Les demandes de remboursement de cases non utilisées, quel qu’en soit le motif, sont soumises à l'avis du bureau du LAC, qui prendra la décision dans un délai de 7 jours maximum.

Les cartes pré-payées sont nominatives, réservées à l'usage exclusif de leur propriétaire. Elles ne peuvent être ni revendues ni prêtées à des tiers.

Toute tentative de fraude sera sanctionnée par l'exclusion définitive des cours et ne donnera lieu à aucun remboursement.

Le Coteau le 01/02/2026,

La présidente des artistes costellois, 

Danielle Barthollet